Les commissions de travail du GTE
De nombreux bénévoles sont également actifs au sein des diverses commissions de travail du Groupement transfrontalier européen. Le rôle de ces commissions est de réfléchir sur les problématiques qui les concernent et de faire remonter au Bureau Directeur leurs remarques et propositions. Les commissions de travail sont au nombre de six : Transports, Sociale, Santé, Sofronta, Fiscale et Franche-Comté.
Elles fonctionnent grâce aux membres du Bureau directeur et à de nombreux adhérents bénévoles.
Chaque commission travaille sur un thème particulier et impulse le travail du Groupement.
Ces commissions accueillent avec plaisir de nouveaux membres. Si vous êtes adhérent, n'hésitez pas à vous inscrire. Il suffit de nous contacter par téléphone.
En vous engageant à nos côtés, vous apportez votre expérience, décidez des actions à mener, et militez activement en faveur de tous les frontaliers !
La Commission transports
La Commission transports a pour objectif principal l'amélioration des déplacements de toutes les personnes qui traversent la frontière franco-suisse que ce soit en voiture, en train, en bus ou en bateau.
Les membres se réunissent le 3ème lundi de chaque mois à Genève.
Ils font remonter les problèmes de mobilité aux autorités concernées (SNCF, CGN, conseils généraux ou régionaux, départements et administrations d’Etats, régies de bus).
La commission transports participe également à de nombreux comités d’usagers et rencontre régulièrement les transporteurs ou institutionnels suisses ou français. En 2011, une sous-commission transport lacustre a été créée et regroupe les usagers des 3 lignes de bateaux CGN qui traversent le lac Léman.
Retrouvez toutes les informations sur cette commission sur la page Commission transports.
La Commission sociale
La Commission sociale a pour objectif de répertorier les problématiques sociales des frontaliers, puis d'essayer de les régler au sein du Groupement.
Elle est ainsi à l'origine de la création du service social de l’association.
Les membres de la Commission sociale se réunissent le 4ème mercredi de chaque mois dans nos locaux.
La Commission Santé
Depuis 1964, le Groupement transfrontalier européen et son partenaire, le groupe MMA, travaillent ensemble pour offrir aux adhérents, une assurance qui réponde à leurs besoins spécifiques et qui soit toujours adaptée à l'évolution de la législation. De ce partenariat est née une commission de bénévoles : la Commission Santé.
Les frontaliers ayant maintenant rejoint le régime de la CMU qui leur est spécifiquement dédié, ils ne sont plus couverts par des contrats privés que pour la partie complémentaire de leur assurance santé. La direction santé de MMA et celle du GTE ont décidé conjointement de poursuivre leur partenariat sur la complémentaire santé.
La commission se réunit 3 fois par année. Elle suit avec beaucoup d'attention et conjointement avec le service juridique du GTE, l'évolution des réglementations applicables aux frontaliers.
La Commission Sofronta
Société de caution mutuelle des frontaliers de l’Ain et de la Haute-Savoie, la Sofronta a été fondée en 1984 par le Groupement transfrontalier européen et la Banque populaire des Alpes. Son objectif est de permettre aux transfrontaliers de contracter des prêts immobiliers en bénéficiant de la garantie Sofronta.
Le rôle de la commission Sofronta est d'examiner les prêts accordés aux frontaliers, de régler les contentieux quand ils existent et de participer à l'évolution des produits.
Cette dernière n'est plus en activité depuis fin 2020. Toutefois, les produits en cours ne sont pas impactés par cette fermeture.
La Commission Fiscale
Cette commission a pour objectif de faire remonter et régler les problèmes et situations découlant de la coexistence des deux législations fiscales suisse et française.
Elle est composée de bénévoles et de salariés fiscalistes qui suivent l’évolution de ces législations. Elle participe également à la commission consultative en matière d’impôt à la source, du canton de Genève. Cette commission genevoise a pour mission d’informer le conseil d’Etat des problèmes rencontrés par les contribuables du canton et de proposer des solutions.
Les membres de la Commission fiscale se réunissent le 1er mercredi de chaque mois.
La Commission Franche-Comté
Le Groupement transfrontalier possède des bureaux en Franche-Comté, à Pontarlier et à Morteau. La Commission Franche-Comté réunit des bénévoles vivant en Franche-Comté. Elle a pour objectif d'examiner les problématiques propres aux frontaliers du Doubs et du Territoire de Belfort et de les faire remonter au Bureau directeur de l'association.
Cette commission se réunit un mercredi par mois, dans nos locaux de Morteau.
